Mentions légales

Mentions Légales
Informations Éditeur

 

SARL SAVEURS CAMPAGNARDES

965 Rue Denis Papin

73290 La Motte-Servolex


SIREN : 423 980 408

SIRET : 423 980 408 00029

CODE APE : 4721Z

CAPITAL DE LA SOCIETE : 7623 €


Représenté par son dirigeant M. Thierry Vanier
Tél. : 04 79 62 71 70

saveurs.campagnardes@sfr.fr

Hébergement du site : OVH - Roubaix
Conception du site : DYNAPSE - 5, rue Alfred Kastler - 54320 Maxéville


Droit de propriété intellectuelle

La totalité des éléments du site, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescence des mises en forme, sont, sauf documents publics et présentations complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de SARL Produits Locaux et Régionaux ou de ses partenaires.

A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions partielles ou totales, par quelque procédé que ce soit, toutes requêtes automatisées ou semi automatisées des données publiées, sont interdites en vertu de la Loi du 11 mars 1957 article 40/41 Code Pénal article 425, et conformément aux dispositions de l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle.

Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ses droits encours les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L.335-2 et suivant du code de la propriété intellectuelle.

Limite de responsabilité

Malgré un contrôle approfondi, SARL Produits Locaux et Régionaux n'est pas responsable des liens externes. Cela s'applique aux sites internet dont nous faisons référence sur nos sites ou aux liens hypertextes pointant vers nos sites. SARL Produits Locaux et Régionaux décline toute responsabilité quant à leurs contenus. Si vous repérez un contenu illégal ou illicite, vous pouvez nous le signaler en utilisant la page "contact".


Mention Légales mises à jour le 24 novembre 2021